Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPOSITIONS GOURMANDES
FABIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1471273
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1998
LES COMPOSITIONS GOURMANDES de FABIS

Présentation de la marque LES COMPOSITIONS GOURMANDES

Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) FABIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPOSITIONS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABIS domicilié(e) Z.A., Fontenay-le-Vicomte, 91540 MENNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque LES COMPOSITIONS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPOSITIONS GOURMANDES est expirée depuis le 15 juin 1998.

FABIS a également déposé les autres marques suivantes : FABISETTE , F FABIS , DOUCEURS, DELICES ET CHOCOLATS , CROC TELE , FABISON , Canal Street # , MADAME FABIS , LES NEGRETTES , LA FABISE , BIERES CENTER


FABIS (S.A.) - Z.A., Fontenay-le-Vicomte, 91540 MENNECY. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.